J.O. Numéro 60 du 11 Mars 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 03885

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Arrêté du 3 mars 2000 portant nomination à la Commission nationale de l'expérimentation animale

NOR : MENR0000179A



Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 3 mars 2000, sont nommés, pour trois ans, membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale :
En tant que représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie :
Au titre de la recherche :
M. Mahouy (Guy), titulaire ;
M. Andrieux (Bernard), suppléant ;
Au titre de l'enseignement supérieur :
M. Jacquot (Christian), titulaire ;
M. Durand (Dominique), suppléant ;
Au titre de l'éducation nationale :
M. Figarella (Jean), titulaire ;
M. Leyral (Guy), suppléant.
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture :
M. Vigouroux (André), titulaire ;
M. Merlin (Paul), suppléant.
Sur proposition du ministre chargé de la santé :
M. Cerda (Jacques), titulaire ;
Mme Deloffre (Isabelle), suppléante.
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie :
M. Mathieu (Gérard), titulaire ;
Mlle Rouban (Anne), suppléante.
Sur proposition du ministre chargé de la protection de la nature :
M. Wintergerst (Gérard), titulaire ;
M. Perret (Michel), suppléant.
Sur proposition du ministre chargé de la défense :
M. Luigi (René), titulaire ;
M. Mestries (Jean-Claude), suppléant.

En tant que personnalités qualifiées
Représentant le secteur de la recherche publique :
M. Puget (Alain), titulaire ;
M. Dubreuil (Guy), suppléant ;
M. Laplace (Jean-Paul), titulaire ;
M. Sellier (Pierre), suppléant ;
M. Bach (André), titulaire ;
M. Lachapelle (François), suppléant.
Sur proposition des organisations représentatives du secteur industriel privé :
M. Masson (Philippe), titulaire ;
Mme Dahinger-Broomer (Anne), suppléante ;
M. Amédée-Manesme (Olivier), titulaire ;
M. Verschuere (Bruno), suppléant ;
M. Glomot (Rémi), titulaire ;
M. Gallix (Pierre), suppléant.
Sur proposition des associations de protection des animaux et de la nature :
Mme Hasson (Anne-Marie), titulaire ;
M. Ducancel (Frédéric), suppléant ;
M. Nouët (Jean-Claude), titulaire ;
M. Chapouthier (Georges), suppléant ;
M. Kieffer (Jean-Pierre), titulaire ;
M. Marie (Christophe), suppléant.
Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale :
M. Cittanova (Lucien), titulaire ;
Mme Fould (Geneviève), suppléante ;
M. Dorier (Alain), titulaire ;
Mme Autissier (Chantal), suppléante ;
M. Sassard (Jean), titulaire ;
M. Caussade (François), suppléant.